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Conditions générales de vente

Formation individuelle

1. Généralités

Nos conditions générales sont applicables de manière exclusive dès l’inscription du client sur notre site internet www.lyon-langues.com. Il ne pourra être dérogé à cette règle que par une convention expresse écrite signée par les deux parties.

2. Inscription

Le client s’inscrit à la formation qu’il a choisie. En confirmant sa réservation, le client adresse à Lyon Langues son engagement irrévocable à suivre ladite formation sous réserve du droit d’annulation prévu à l’article 3. Dès réception de l’inscription, Lyon Langues adressera au client un mail de confirmation reprenant le descriptif de la formation. L’inscription du client telle que reprise dans le mail de confirmation oblige le client à suivre la formation durant la période spécifiée et les plages horaires indiquées.

3. Annulation

Le client dispose du droit d’annuler son inscription dans les 7 jours du mail de confirmation de Lyon Langues. L’annulation du client devra impérativement être adressée à Lyon Langues par courrier recommandé à son siège. Si l’annulation intervient dans les 7 jours du mail de confirmation, celle-ci remboursera à bref délai les sommes déjà versées au client. Passé ce délai ou si les cours ont déjà commencé, aucune annulation n’est plus possible et le prix de la formation restera acquis à Lyon Langues.

4. Déroulement des cours

Afin d’assurer la qualité de l’enseignement dispensé, le client déclare accepter la présence d’un conseiller pédagogique à certaines leçons.
Le plan d’enseignement des formations individuelles sera défini entre Lyon Langues et le client avant le début de la session.
Les élèves auront la faculté de décommander ou faire reporter certains cours s’ils en avisent par écrit le secrétariat, au plus tard à 48H avant le cours. Toute leçon particulière manquée sans préavis ne pourra pas être récupérée. Après deux absences consécutives sans préavis, l’horaire prévu pour les cours particuliers peut être suspendu dans l’intérêt de l’élève. Les demandes de modification d’horaires pour les cours particuliers devront être adressées par écrit au secrétariat et seront soumises à l’approbation de Lyon Langues.

5. Disponibilité des professeurs

Dans le but d’habituer les élèves à diverses prononciations, un changement de professeur peut survenir. Il n’existe aucun droit à l’enseignement par un professeur déterminé.

6. Indication de prix

Le prix de la formation sauf convention comprend le matériel pédagogique. Les prix repris sur le site internet de Lyon Langues s’entendent TVA comprise sauf les prestations d’enseignement qui ne sont pas soumises à la taxe sur la valeur ajoutée.

7. Conditions de paiement

Les factures de Lyon Langues sont payables au comptant. Tout retard de paiement entraînera l’application d’un intérêt moratoire définit par le code du commerce.

8. Droit d’auteur et matériel pédagogique

Le matériel pédagogique édité et fourni par Lyon Langues est soumis au droit d’auteur et ne peut même partiellement être utilisé ou reproduit à des fins commerciales sans l’autorisation écrite préalable de Lyon Langues.
Le matériel pédagogique restera la propriété de Lyon Langues aussi longtemps qu’il n’aura pas été intégralement payé.

9. Site internet et sites web de tiers incorporés

Lyon Langues décline toute responsabilité quant à l’accessibilité de son site internet.
Le site internet www.lyon-langues.com peut mentionner des sites web de tiers. Lyon Langues ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites et de la véracité des informations qui y sont reprises.

10. Garantie et responsabilité

Lyon Langues décline toute responsabilité en cas de non réalisation des objectifs d’apprentissage de l’élève. Lyon Langues n’est tenue à cet égard que d’une obligation de moyen. L’élève s’engage à suivre avec assiduité et application les cours.
 Lyon Langues décline également toute responsabilité en cas de perte, de vol ou d’endommagement d’objets amenés par le participant dans ses locaux.

11. Protection des données

Les données des clients sont mémorisées dans les fichiers internes de Lyon Langues dans le respect des dispositions légales afin de les tenir informés des futures formations susceptibles de les intéresser. Les clients qui ne souhaitent pas être informés sont priés d’en aviser Lyon Langues par mail (contact@lyon-langues.com). Utilisation des logos Client : Sauf demande contraire écrite du Client, Lyon Langues se réserve le droit d’exposer sur son site et/ou sur tout support de communication ou promotion, le logo de ses Clients et toutes citations émises par ses Clients dans le cadre de l’exécution des contrats et portant sur la qualité des services de Lyon Langues.

12. Litige

Toute inscription implique l’acceptation de ces conditions générales de vente. En cas de litige, seuls les tribunaux de Lyon sont compétents.

Formation de groupe

1. Généralités

Nos conditions générales sont applicables de manière exclusive dès l’inscription du client sur notre site internet www.lyon-langues.com. Il ne pourra être dérogé à cette règle que par une convention expresse écrite signée par les deux parties.

2. Inscription

Le client s’inscrit à la formation qu’il a choisie en cliquant sur le bouton « réserver ». En confirmant sa réservation, le client adresse à Lyon-Langues son engagement irrévocable à suivre ladite formation sous réserve du droit d’annulation prévu à l’article 3.
Dès réception de l’inscription, Lyon-Langues adressera au client un mail de confirmation reprenant le descriptif de la formation.
L’inscription du client telle que reprise dans le mail de confirmation de Lyon-Langues oblige le client à suivre la formation durant la période spécifiée et les plages horaires indiquées.

3. Annulation

Le client dispose du droit d’annuler son inscription dans les 7 jours du mail de confirmation de Lyon-Langues. L’annulation du client devra impérativement être adressée à Lyon-Langues, par courrier recommandé.
Si l’annulation intervient dans les 7 jours du mail de confirmation de Lyon-Langues, celle-ci remboursera à bref délai les sommes déjà versées au client. Passé ce délai ou si les cours ont déjà commencé, aucune annulation n’est plus possible et le prix de la formation restera acquis à Lyon-Langues.

4. Déroulement des cours

Afin d’assurer la qualité de l’enseignement dispensé, le client déclare accepter la présence d’un conseiller pédagogique à certaines leçons. 
Les cours collectifs se donneront aux jours et heures fixés par Lyon-Langues et ne pourront en aucun cas être reportés ni remboursés. Lors du premier cours, il sera procédé à un test d’évaluation des compétences linguistiques de l’élève afin de le placer dans le groupe adéquat.
 Dans l’intérêt des élèves, Lyon-Langues pourra supprimer ou fusionner certaines classes si le nombre de participants est insuffisant ou les scinder s’ils sont trop nombreux. Si le nombre de participants est inférieur au nombre minimum requis pour démarrer la formule choisie, Lyon Langues adaptera le nombre de cours en fonction du nombre de participants. 
Lyon-Langues pourra également transférer un élève dans un autre groupe si celui-ci correspond mieux à son niveau.

Cours de groupe :

Stage Intensif :

5. Disponibilité des professeurs

Dans le but d’habituer les élèves à diverses prononciations, un changement de professeur peut survenir. Il n’existe aucun droit à l’enseignement par un professeur déterminé.

6. Indication de prix

Le prix de la formation comprend le matériel pédagogique. Les prix repris sur le site internet de Lyon-Langues s’entendent TVA comprise sauf les prestations d’enseignement qui ne sont pas soumises à la taxe sur la valeur ajoutée.

7. Conditions de paiement

Les factures de Lyon-Langues sont payables au comptant. Tout retard de paiement entrainera l’application d’un intérêt moratoire définit par le code du commerce.

8. Droit d’auteur et matériel pédagogique

Le matériel pédagogique édité et fourni par Lyon Langues est soumis au droit d’auteur et ne peut même partiellement être utilisé ou reproduit à des fins commerciales sans l’autorisation écrite préalable de Lyon Langues.
Le matériel pédagogique restera la propriété de Lyon langues aussi longtemps qu’il n’aura pas été intégralement payé.

9. Site internet et sites web de tiers incorporés

Lyon Langues décline toute responsabilité quant à l’accessibilité de son site internet.
Le site internet www.lyon-langues.com peut mentionner des sites web de tiers. Lyon Langues ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu de ces sites et de la véracité des informations qui y sont reprises.

10. Garantie et responsabilité

Lyon Langues décline toute responsabilité en cas de non réalisation des objectifs d’apprentissage de l’élève. Lyon Langues n’est tenue à cet égard que d’une obligation de moyen. L’élève s’engage à suivre avec assiduité et application les cours.
 Lyon Langues décline également toute responsabilité en cas de perte, de vol ou d’endommagement d’objets amenés par le participant dans ses locaux.

11. Protection des données

Les données des clients sont mémorisées dans les fichiers internes de Lyon Langues dans le respect des dispositions légales afin de les tenir informés des futures formations susceptibles de les intéresser. Les clients qui ne souhaitent pas être informés sont priés d’en aviser Lyon Langues par mail (contact@lyon-langues.com) en indiquant leur numéro de client.

Utilisation des logos Client : Sauf demande contraire écrite du Client, Lyon Langues se réserve le droit d’exposer sur son site et/ou sur tout support de communication ou promotion, le logo de ses Clients et toutes citations émises par ses Clients dans le cadre de l’exécution des contrats et portant sur la qualité des services de Lyon Langues.

12. Litige

Toute inscription implique l’acceptation de ces conditions générales de vente. En cas de litige, seuls les tribunaux de Lyon sont compétents.